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Marques déposées par la société DOMAINE JACQUES PRIEUR
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CHATEAU DES HERBEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES HERBEUX
DOMAINE JACQUES PRIEUR, SC

Numéro de dépôt :
3518608
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2027
CHATEAU DES HERBEUX de DOMAINE JACQUES PRIEUR

Présentation de la marque CHATEAU DES HERBEUX

Déposée le 3 août 2007 par la société DOMAINE JACQUES PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES HERBEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-37 du 14 septembre 2007.

Le déposant est la société DOMAINE JACQUES PRIEUR domicilié(e) CHEZ LABRUYERE EBERLE, 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT, BP 520 - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 233 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARTIN FREDERIQUE domicilié(e) 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT, BP 520 - 71000 - MACON - France.

La marque CHATEAU DES HERBEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3518608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES HERBEUX arrivera à expiration en date du 3 août 2027.

DOMAINE JACQUES PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES PRIEUR , JACQUES PRIEUR , DOMAINE JACQUES PRIEUR “ DJP ”


DOMAINE JACQUES PRIEUR, SC - CHEZ LABRUYERE EBERLE, 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT, BP 520 - 71000 - MACON - France - SIREN 778233098


Mme MARTIN FREDERIQUE - 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT, BP 520 - 71000 - MACON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666387 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-11

Boissons alcooliques à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.